- contrat de superficie
- сущ.
общ. договор суперфиция
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
contrat de superficie
Смотреть что такое "contrat de superficie" в других словарях:
Superficie Carrez — Loi Carrez La loi Carrez est une loi imposant au vendeur d un lot de copropriété (ou d une fraction de lot) d en mentionner la superficie privative dans tous les documents relatifs à la vente[1]. Son nom provient de Gilles Carrez, auteur de la… … Wikipédia en Français
Superficie privative — Loi Carrez La loi Carrez est une loi imposant au vendeur d un lot de copropriété (ou d une fraction de lot) d en mentionner la superficie privative dans tous les documents relatifs à la vente[1]. Son nom provient de Gilles Carrez, auteur de la… … Wikipédia en Français
Du Contrat Social — Première édition, Amsterdam 1762. Auteur Jean Jacques Rousseau Genre Philosophie politique Pays d origine … Wikipédia en Français
Du Contrat social — Première édition, Amsterdam 1762. Auteur Jean Jacques Rousseau Genre Philosophie politique Pays d origine … Wikipédia en Français
Du contrat social — Première édition, Amsterdam, 1762. Auteur Jean Jacques Rousseau Genre … Wikipédia en Français
Le Contrat Social — Du contrat social Du contrat social Première édition, Amsterdam 1762. Auteur Jean Jacques Rousseau Genre Philosophie politique Pays d origine … Wikipédia en Français
Natura 2000 — Réseau Natura 2000 Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels ou semi naturels ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore … Wikipédia en Français
Reseau Natura 2000 — Réseau Natura 2000 Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels ou semi naturels ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore … Wikipédia en Français
Réseau Natura 2000 — Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau de sites naturels ou semi naturels de l Union européenne ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore exceptionnel … Wikipédia en Français
Réseau natura 2000 — Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels ou semi naturels ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore … Wikipédia en Français
Zone Natura 2000 — Réseau Natura 2000 Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels ou semi naturels ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore … Wikipédia en Français
